Modulation de la TVA

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Modulation de la TVA

Message par Sylvain Baron le Dim 30 Juin - 23:27

Avant d'expliquer mon raisonnement et mes propositions, je souhaitais immédiatement fournir un cas pratique. Le lien précédent vous renvoie à une marque de biscuits apéritif dont le taux de TVA est de 5,5 %

Le Taux de 5,5 % est appliqué sur tous les produits alimentaires entre autre. Mais par alimentaire, le législateur ne différencie pas les produits transformés avec les produits frais. La marque de biscuits à laquelle je fais référence est connue pour utiliser de l'huile de palme.

Chacun sait que l'utilisation de cette huile encourage :

- Une déforestation monstrueuse principalement en Indonésie.
- L'exportation de cette huile représente environ 400 tonnes de pétrole brûlé entre un port Indonésien et Français pour un gros navire spécialisé (comptez 20 Tonnes de carburant brûlé quotidiennement pour un navire de 20.000 tonnes et cela peut monter jusqu'à 180 tonnes de fioul brûlé pour un très gros porte-conteneur).

En outre, un tel produit n'est pas spécialement réputé pour ses qualités nutritionnelles et diététiques. Si bien sûr nous pouvons tout à fait limiter l'importation d'huile de palme par d'autres mécanisme, la question soulevée est plus globale :

La T.V.A ne devrait-elle par orienter notre consommation dans le bon sens ?


On pourrait par exemple la supprimer totalement pour les produits frais, locaux et cultivées selon des normes "bio".

On pourrait la maintenir à 5,5 % pour les produits carnés comme les viandes blanches, les oeufs, et le porc.

Nous pourrions en revanche la rehausser autour de 10 % s'agissant de certains poissons ou viandes entraînant des gaspillages directs ou indirects sur certaines ressources.

La rehausser encore pour des produits transformés et dont la production nécessite des gaspillages énergétiques ou biologiques de toutes sortes.

Globalement, la TVA serait faible à nulle pour :

- Les produits frais et locaux
- Les produits d'épicerie courante (pâtes, riz, sucre, farine, etc)
- Les livres et la culture en général.
- Les services à la personne
- Les transports en commun

Elle serait modérée pour :

- Les viandes blanches
- Les technologies permettant des économies d'énergie.
- Les matériaux de construction et les entreprises du bâtiment

Elle serait élevée pour :

- Les produits transformés en général
- les poissons frais dont les quotas de pêche sont faibles
- Les biens de consommation durable

Elle serait très élevée pour :
- Tous les produits polluants
- Tous les produits ayant encouragé de la déprédation environnementale et sociale.
- La publicité (spécifiquement à la télévision)
- Les billets d'avions

Etc, etc.

En gros, moduler une TVA en fonction de ce que l'on consomme pour orienter notre consommation dans le bon sens, et donc l'économie en général.
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